Anne Bucchi
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Anne BUCCHI
(CESAR)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Sannois
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1320838A
(source BOMJ)
cessation de fonction
02 Août 2013
02/08/2013
De:
BUCCHI Anne, épouse CESAR
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de SANNOIS
Groupe:
Tribunal d'instance de Sannois
tribunal
tribunal_instance
=
"
Sannois
"
JUSB1019250A
(source BOMJ)
nomination
07 Juillet 2010
07/07/2010
De:
BUCCHI (Anne), épouse CESAR
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Sannois
Remplace:
Mme GALLE (Christine), épouse SANTONJA
Groupe:
Tribunal d'instance de Sannois
tribunal
tribunal_instance
=
"
Sannois
"
suppleant
JORFTEXT000021017793
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2009
04/09/2009
De:
BUCCHI (Anne), épouse CESAR
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris (8e)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020728976
(source JORF)
cessation de fonction
12 Juin 2009
12/06/2009
De:
Bucchi (Anne), épouse Cesar
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 8e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 8ème
tribunal
tribunal_instance
=
"
8e arrondissement de Paris
"
JORFTEXT000000449675
(source JORF)
nomination
14 Octobre 2005
14/10/2005
De:
Bucchi (Anne), épouse Cesar
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 8e arrondissement de Paris
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000629940
(source JORF)
cessation de fonction
12 Avril 2005
12/04/2005
De:
Bucchi (Anne), épouse Cesar
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris, 8e arrondissement
date_debut
=
"
2002-04-15
"
greffier
tribunal
tribunal_instance
=
"
Paris 8ème arrondissement
"
JORFTEXT000000596950
(source JORF)
cessation de fonction
19 Juin 2002
19/06/2002
De:
Bucchi (Anne)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du huitième arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Dulbecco
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 8ème
tribunal
tribunal_instance
=
"
huitième arrondissement de Paris
"
JORFTEXT000000397311
(source JORF)
nomination
16 Décembre 1999
16/12/1999